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Le service Urbanisme

1114 Route de la Dranse 74390 CHÂTEL

Contact téléphonique  :
04.50.16.18.20 ou 04.50.73.23.98
Mail : urba@mairiedechatel.fr
 
Reçoit uniquement sur rendez-vous du lundi au vendredi entre 8h30 et 12h00.

Documents téléchargeables

-  1/ PLU - Révision n°3 - Document en vigueur
 
-  2/ PPRN - modification n°2 - Décembre 2018 :
 
- Note de présentation
- Règlement
- Carte zone Sud
- Carte zone Nord

 
-  3/ Carte des aléas

 
-  4/ DICRIM
dicrim_partie1
dicrim_partie2
dicrim_partie3
dicrim_partie4

 
 
-  5/ CERFA (Demandes d’autorisations d’urbanisme, DOC, DAACT)

Projet de révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU)

Documents consultables :
 
- Délibération du 25.01.2018 de prescription de la révision n°4
- Document de présentation de la réunion publique du 3 Mai 2019
- Délibération du 20.06.2019 actant le débat sur le PADD
 
PLU - Révision n°4 - Orientations d’aménagement et de programmation
PLU - Réunion Publique n°2

Dépôts et affichages des autorisations d’urbanisme

Consultation des tableaux