Dossier du PLU - révision n°3 approuvée le 26.06.2012, modifiée les 09.12.2013 et 04.02.2016 (document en vigueur) :
- Délibération du 26 Juin 2012 approuvant la révision n°3
- Délibération du 09 Février 2013 approuvant la modification n°1
- Délibération du 04 Février 2016 approuvant la modification n°2
- PADD (Projet d’aménagement et de développement durable)
- Rapport de présentation : partie 1
- Etude pour l’urbanisation en discontinuité - secteur "Le Recardet"
- Plan de zonage 1/5000
- Plan de zonage 1/2500
- Orientations d’aménagement + OA n°4 modifiée
- Règlement
- liste des emplacements réservés
Annexes :
- Notice eau potable
- Notice eaux usées et eaux pluviales
- Fiches assainissement non collectif
- Plan de zonage eaux usées
- Plan aptitude des sols
- Plan eaux pluviales
- Notice ordures ménagères
- Liste des servitudes d’utilité publique
- Plan des servitudes d’utilité publique
- Notice réseaux électriques (1)
- Notice réseaux électriques (2)
- Plan réseaux électriques
- Plan bois soumis au régime forestier
- Arrêté biotope du Mont de Grange
- Délibération droit de préemption urbain
- Plan droit de préemption urbain
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1 PLU - Révision n°3 - Document en vigueur
approuvé le 26 Juin 2012
- Publié : 12 novembre 2018
- Mis à jour : 17 septembre 2019